Considérations douanières pour les retours d'expéditions

Certaines expéditions de vos marchandises retournées peuvent nécessiter des informations douanières pour pouvoir être expédiées. Dans la plupart des cas, cela dépend de votre emplacement et de l'endroit d'où les marchandises sont expédiées. 

De nombreux pays ont mis en place un système permettant de réimporter les marchandises retournées en franchise de taxes et de droits d’importation, à condition qu’il existe une preuve de l’exportation initiale (les expéditions au sein des pays de l’UE ne sont soumises à aucune de ces exigences).
Si des informations douanières sont requises, nous vous contacterons avec un formulaire appelé facture commerciale à remplir concernant les articles des envois. Cela peut sembler une tâche assez fastidieuse, surtout la première fois que vous le faites, mais vous devez conserver toutes les informations demandées dans vos dossiers. Il est de bonne pratique et même une obligation légale dans la plupart des pays de conserver des registres précis des exportations et des importations. 

Nous développons des systèmes pour automatiser autant que possible ce processus à l’avenir. 

Vous devrez fournir les informations suivantes sur chaque article de l'envoi
  • Numéro de commande

  • Description de l'article

  • La valeur de l'article (c'est-à-dire le prix de vente dans la monnaie locale)

  • Code tarifaire SH/marchandises : il s'agit du code que les douanes utilisent pour surveiller l'importation et l'exportation des marchandises. Pour savoir quel code les douanes ont attribué à vos produits, veuillez consulter le site Web de votre administration fiscale locale. Pour le Royaume-Uni, par exemple, voir ici

  • Preuve de l'exportation initiale. Vous devrez fournir au moins le code postal du client auquel vous avez initialement expédié les articles, le transporteur utilisé, la date d'expédition à votre client, la référence de suivi ou équivalent (comme MAWB). Tout cela est nécessaire comme preuve de l'exportation initiale. Lorsque vous fournissez ces informations, votre retour est alors classé comme une réimportation de marchandises retournées et ne devrait pas être soumis à des droits de douane ni à des taxes.


La plupart des envois passent les douanes sans problème. Cependant, même avec ces informations, il est possible qu'un coursier ou une autorité douanière locale retienne l'envoi et demande des informations/preuves supplémentaires. Il peut y avoir diverses raisons à cela, comme des contrôles ponctuels, du personnel non habitué à traiter des envois retournés, des informations incomplètes ou inexactes, etc. Ils peuvent demander des copies de factures, des notes de crédit ou des remboursements et une preuve d'expédition.


En tant que propriétaire et destinataire, il est de votre responsabilité de fournir les informations demandées. Si vous rencontrez des difficultés, nous pouvons vous conseiller sur les informations à communiquer pour faciliter la livraison des marchandises.


Tout retard, coût ou pénalité encouru ne relève pas de la responsabilité d'Ezi Returns, de Get Out Ltd ou de l'un de ses agents ou partenaires.

Pour obtenir des conseils sur les changements potentiels résultant du Brexit, consultez notre page Brexit ici.